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Gérard SEBAOUN - Conseiller municipal de Franconville
31 juillet 2005

Séance du 18 février 2005

SEANCE DU 18 FEVRIER 2005.doc Mes interventions : Sur le projet de protocole départemental sur l’échange d’informations en matière de prévention de la délinquance (Page 7) afin de relayer l'inquiétude des acteurs de la prévention de la délinquance qui...
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31 juillet 2005

Séance du 21 janvier 2005

SEANCE DU 21 JANVIER 2005.doc dont la présentation du Budget départemental 2005 (Page 10) Mon intervention à propos du budget (Page 23) : "Je voudrais revenir sur trois points à l’aune des statiques disponibles sur le site du Ministère des Finances. Nous...
31 juillet 2005

Séance du 17 décembre 2004

SEANCE DU 17 DECEMBRE 2004.doc Mes interventions : Bilan de la Solidarité 2003 / Promotion de la santé : A propos du dépistage et de la prévention (cancer du sein, MST, troubles auditifs et visuels chez les enfants (Page 12) Présentation de 2 rapport...
31 juillet 2005

Séance du 26 novembre 2004

SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2004.doc La première partie de la séance a été consacrée à l'intervention de M. Christian LEYRIT, Préfet du Val d'Oise Mon intervention sur la sécurité (Page 18) Question Prefet Securite 26 novembre 2004.doc
31 juillet 2005

Séance du 22 octobre 2004

SEANCE DU 22 OCTOBRE.doc La première partie de la séance a été consacrée à l'audition de Monsieur Bénéfice, Inspecteur d’Académie du Val-d’Oise (Page 2) Mes interventions : Subvention de soutien - travail d'intérêt général (TIG) (Page 28) TIG et nomination...
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31 juillet 2005

Séance du 24 septembre 2004

SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2004.doc Mes interventions : Subvention départementale à VOTV [Val d'Oise TV sur le canal 143 du satellite = TELIF] (Page 9) Accompagnement financier pour le recrutement par les communes de "Développeurs du commerce" (page 15) Aide...
31 juillet 2005

Séance du 09 juillet 2004

SEANCE DU 9 JUILLET 2004.doc Mes interventions : A propos de la subvention exceptionnelle de 600 000 euros accordée à l'Isle Adam pour l'achat du chateau Conti (Page 10) Chateau conti Isle Adam 09 juillet 2004.doc A propose de la subvention au Basket...
31 juillet 2005

Séance du 18 juin 2004

SEANCE DU 18 JUIN 2004.doc Mon Intervention à propos du Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD) 2004-2007 : PDALPD 2004 2007 18 juin 2004.doc Saturnisme (Intoxication au plomb) Informations sur le saturnisme.doc...
31 juillet 2005

Séance du 14 mai 2004

SEANCE DU 14 MAI 2004.doc Philippe DOUCET, Conseiller général d'Argenteuil sur la subvention départementale au Jumping de Franconville (page 37) Motion présentée par le groupe PS contre les actes antisémites
31 juillet 2005

Séance du 30 avril 2004

SEANCE DU 30 AVRIL 2004.doc Mes interventions : Demande d'une subvention de fonctionnement pour l'entretien du bois des Eboulures (Page 11) Plan départemental d'action après la canicule (Page 22) Participation du Conseil Général pour le Fonds de Solidarité...
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Gérard SEBAOUN - Conseiller municipal de Franconville
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