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Gérard SEBAOUN - Conseiller municipal de Franconville
29 septembre 2005

Conseil municipal ce soir

Vous pouvez le suivre en direct ou en différé dans les 24 h sur internet :

http://www.ville-franconville.fr/content/heading36481/content1990961.html

JEUDI  29 SEPTEMBRE 2005 à 20h00 *

*********

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2005.

2. REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE ET AMENAGEMENT DES LOYERS – RESTAURANT « LE CANOTIER »

3. CENTRES DE VACANCES HIVER 2006

4. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL ET FORET – CONCERNANT L’ACQUISITION D’UN BIBLIOBUS POUR LA VILLE DE FRANCONVILLE

5. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES ESPACES VERTS AUTOUR DES RESIDENCES LES « BUCHERETS I et II »

6.AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE DEPUTE-MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N° 1 DU LOT N°1 – GROS ŒUVRE DU MARCHE DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA MAISON SUGER EN ECOLE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE

7. AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES RELATIF AU MARCHE DE CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE LA SOURCE

8.CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA GARE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL-D’OISE – AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA GARE AVEC L’ENTREPRISE RETENUE

9. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC COMMUNAL DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’EXERCICE 2004

10.RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT ASSURE PAR LE SIARE RELATIF A L’EXERCICE 2004

11. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE PUBLIC DE L’EAU
       POTABLE POUR L’EXERCICE 2004 – SEDIF

12. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE   
       L’ASSAINISSEMENT ASSURE PAR LE SIAAP POUR L’EXERCICE 2004

13. APPROBATION DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION DU POS NORD

14. MODIFICATION STATUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL ET    
       FORET – NOUVELLE REDACTION DES STATUTS – REFUS DE VALIDER
       L’INTEGRALITE DES NOUVELLES COMPETENCES

15. MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT (MJD) – AVENANT N°1 RELATIF A LA
       CONVENTION INITIALE DE FONCTIONNEMENT DE CETTE STRUCTURE

16. DECISIONS PRISES PAR M. LE DEPUTE-MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE
     L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

QUESTIONS DIVERSES


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