Conseil municipal le 10 novembre 2005

• J'invite les franconvillois à venir assister au Conseil municipal qui débute à 20 h. L'entrée est libre.

• Les internautes peuvent également suivre en direct la séance

• J'en publierai le compte rendu synthétique (à votre disposition sur le site de la ville). Mais ce compte rendu ne reproduit pas les débats, ce qui occulte de fait nos interventions.

• Vous les retrouverez in extenso sur ce blog avec référence à la question débattue 

L'ORDRE DU JOUR

1.   APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2005.CR sommaire CM 29 09 05.pdf

2.   ADMISSIONS EN NON-VALEURS – CREANCES IRRECOUVRABLES – BUDGET
      VILLE.

3.   RECOUVREMENT DES CREANCES DE FAIBLES MONTANTS – FIXATION DES
      SEUILS DE POURSUITES.

4.   DECISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2005 - BUDGET VILLE.

5.   PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES CENTRES DE LOISIRS POUR L’ANNEE
      2006.

6.   RESTAURATION MUNICIPALE – REVISION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2006.

7.   ORGANISATION DE CLASSES D’ENVIRONNEMENT – PROGRAMME 2006.

8.   AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE DEPUTE MAIRE DE SIGNER LE
      MARCHE PASSE AVEC L’ENTREPRISE « CONSEIL GRAPHIQUE » POUR LA
      PUBLICATION DU MAGAZINE MUNICIPAL.

9.   RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION – REMUNERATION DU
      PERSONNEL.

10.  PROPOSITION DE TARIFICATION DES CASES DES COLUMBARIUMS IMPLANTES
       AU NOUVEAU CIMETIERE.

11. PROGRAMME D’ASSAINISSEMENT 2005 – COMPLEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU, DU CONSEIL GENERAL DU VAL- D’OISE ET DE LA REGION ILE-DE-FRANCE, RUES HENRI DELOISON – DUMAINE – PASTEUR.

12.    PROGRAMME D’ASSAINISSEMENT 2005 – COMPLEMENT - RUES  HENRI
       DELOISON, DUMAINE, PASTEUR - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES
       COLLECTEURS UNITAIRES - PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT.

13.  PROGRAMME 2006 D’INTEGRATION DES RESEAUX DANS L’ENVIRONNEMENT.  –
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL-D’OISE, DU S.M.D.E.G.T.V.O., DE FRANCE TELECOM, ET D’EDF.

14.  ADHESION AU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE
       DU VAL-D’OISE.

15.  RECONSTRUCTION DU LOCAL ASSOCIATIF DE LA MARE DES NOUES –
AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU LOCAL ASSOCIATIF DE LA MARE DES NOUES AVEC LA SOCIETE HEXGO.

16.  CESSIONS DE PARCELLES DE LA SEMAF AU PROFIT DE  LA COMMUNE.

17. CESSION D’UN IMMEUBLE SIS 279 RUE DU GENERAL LECLERC A
       FRANCONVILLE CONSTITUE DE PARCELLES CADASTREES SECTION AL N°692
ET AL N°1395 – MODIFICATION DES REFERENCES CADASTRALES ET
CHANGEMENT DE BENEFICIAIRES.

18.  CESSION DE DEUX PARCELLES CADASTREES SECTION AL N°322 ET AL N°323
       SISES LIEUDIT « LA FONTAINE DES BOULANGERS » - CHANGEMENT DE
       BENEFICIAIRES.

19.  CESSION D’UN IMMEUBLE SIS 21 RUE DE LA STATION – MODIFICATION DES
       REFERENCES CADASTRALES.

20.  ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE C298 SISE AU LIEUDIT «LA
        FONDEE» - RECTIFICATION DE LA CONTENANCE CADASTRALE.

21.  AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE DEPUTE MAIRE DE SIGNER LA
       CONVENTION D’INTERVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDIC DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL « LA FONTAINE BERTIN ».

22.  APPROBATION DE LA PROCEDURE DE REVISION SIMPLIFIEE DU POS NORD

23.  APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2004 DE LA COMMUNAUTE
        D’AGGLOMERATION « VAL ET FORET ».

24.  DECISIONS PRISES PAR M. LE DEPUTE- MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE
      L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

QUESTIONS DIVERSES

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