Conseil municipal du 04 mai 2006

Le Conseil Municipal de Franconville se réunira en séance ordinaire

le 4 Mai à 20h00 - Salle du Conseil au RDC- Entrée libre

ORDRE DU JOUR

2 points importants :

• La cession à Kaufmann et Broad de 2 parcelles rue de la Station, près du passage à niveau (Place de la gare) envue d'un projet immobilier.

• Le projet de requalification des espaces extérieurs de la Fontaine Bertin

1. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2006 ET DU 23 MARS 2006.

2. REMUNERATION DES AGENTS COMMUNAUX PARTICIPANT A DES SEJOURS HORS COLLECTIVITE DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS.

3. PARTICIPATIONS FINANCIERES A DES SORTIES PEDAGOGIQUES ET DES PROJETS EDUCATIFS
ANNEE SCOLAIRE 2005/2006.

4. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL-D’OISE DANS LE CADRE DE L’AIDE A LA PROGRAMMATION DES LIEUX DE DIFFUSION ET SAISONS CULTURELLES – ANNEE 2006.

5. MEDIATHEQUE MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC POUR LE PROJET D’ANIMATIONS AUTOUR DU THEME « LA GOURMANDISE » MIS EN PLACE EN DIRECTION DE TOUS LES PUBLICS.

6. MEDIATHEQUE MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL  DU VAL-D’OISE DANS LE CADRE :
DU PLAN DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE DU VAL-D’OISE.
DE LA CREATION D’UN NOUVEAU FOND DE 400 DVD.

7. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AD 943 SISE 124 RUE DE LA STATION.

8. CESSION DE DEUX PARCELLES CADASTREES AD 944 ET AD 386 SISES 124 ET 126 RUE DE LA STATION.

9. ZUS FONTAINE BERTIN – PROJET DE REQUALIFICATION DES ESPACES EXTERIEURS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT ET DU CONSEIL GENERAL DU VAL-D’OISE ET D’UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL ET FORET.

10. RD14 COTE SAINT-MARC : ASSAINISSEMENT ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX – AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE DEPUTE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE AVEC L’ENTREPRISE RETENUE.

11. PROGRAMME D’ASSAINISSEMENT 2006 – RUES G. BERTIN, DES PEUPLIERS, DES CEDRES, DE LA PEPINIERE, DE LA SABLIERE, AVENUE DES BOIS, CHEMIN DES COTILLONS, CHEMIN SOUS LES REGARDS, RUES SOLDINI ET CLAUDE BONNE
- PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT.

12. PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2006 DU TRASERR SECURITE ECOLE – DEMANDE DE SUBVENTION.

13. TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’ECOLE CARNOT -  DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAL-D’OISE SUR LE PROGRAMME FONDS SCOLAIRE.

14. DECISIONS PRISES PAR M. LE DEPUTE-MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

- QUESTIONS DIVERSES

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