Gérard SEBAOUN - Conseiller général de Franconville

Vice Président du Conseil général du Val d'Oise, Président du groupe PS et apparentés

20 octobre 2009

La roulette russe ou la fin du feuilleton "UMPVO majoritaire" !

Roulette_russe Depuis la victoire de Phlippe Métezeau, la droite départementale n'a cessé de revendiquer une "majorité arithmétique", réalité que nous avons toujours contestée. Après avoir exigé la démission immédiate de Didier Arnal, puis celle de l'exécutif, l'UVO à la peine avait imaginé un stratagème procédurier avec une demande (accordée de droit) de tenir une une séance exceptionnelle du conseil général avec un point à l'ordre du jour, le remplacement ou non du siège laissé vacant par Marie José Cayzac. 

Avec cette question simple en apparence, l'UVO caressait l'espoir de nous mettre en minorité. Mal lui en a pris. En effet comme nous le répétons depuis le début et singulièrement depuis la déclaration de Robert Daviot en séance le 28 septembre, nous vivons une situation inédite avec 2 groupes égaux en nombre de 19 conseillers généraux chacun et un conseiller qui a choisi d'être indépendant. Son abstention ce matin a entrainé la fureur de la droite qui a fait pleuvoir sur lui et sur Didier Arnal les mots le plus durs et les plus orduriers. Bref un très long moment d'égarement peu compatible avec le débat démocratique. Le scrutin public a été nominal avec le résultat suivant :

  • UVO : 19

  • Gauche : 19 et la voix prépondérante du PCG

  • Indépendant : 1

Cette séance extraordinaire à mis un terme au feuilleton de l' UMPVO "majoritaire". La droite a joué à la roulette russe procédurière et elle a perdu. Fermer le ban.

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07 octobre 2009

Feuilleton UMPVO : après HORTEFEUX, SARKOZY - WHAT ELSE ?

Sarkozy_et_HortefeuxArnaud_Bazin 
http://www.buzzmoica.fr       video.mapion.co.jp/search

Communiqué de presse du groupe PS et apparentés
Les dernières gesticulations de l'UMP départementale !


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03 octobre 2009

Une situation inconfortable OUI, une situation de blocage NON

Qu'aurions nos fait si la situation avait été inverse ? avec une droite en place à une voix de majorité élus pour 3 ans et une cantonale partielle qui donne la majorité numérique à la Gauche. Nous aurions certainement protesté peut-être pas  avec les mêmes mots, chacun son style ! Ensuite au delà de la posture, il y a la réalité. Pour mettre en minorité le Président démocratiquement élu, il faut réunir une majorité de voix, et cela ne force en aucun cas le Président à démissionner. Reste le cas particulier du vote du budget porté par l'exécutif. C'est l'acte  essentiel qui engage et qui oblige.

Ajourd'hui, la polémique exacerbée entretenue par la droite depuis la cantonale partielle gagnée d'Argenteuil nous ferait presque oublier la réalité de la situation. L'assemblée issue du renouvellement triennal de mars 2008 (19 cantons concernés) a délibéré et s'est choisie à la plus courte des majorités, un siège, un nouveau Président Didier Arnal et dans la foulée un exécutif de gauche, une première en 40 ans d'existence du département et ce pour 3 ans. Depuis, 2 cantonales partielles ont connu des dénouements différents. Nous avons conservé Sarcelles avec la victoire de Youri Mazou-Sacko et perdu le canton d'Argenteuil repris par Philippe Métezeau. Sachant pertinemment qu'elle ne peut pas exiger la démission du Président qui n'est pas de droit, elle se rabat sur la contestation de la commission permanente. Cette instance est essentielle au fonctionnement du conseil général. Composée de 34 membres [le président, les 11 vice- présidents et 22 conseillers généraux], elle se réunit à hui-clos et veille à l'exécution des décisions de l'assemblée. Ayant perdu un de ses membres en la personne de Marie-Josée Cayzac après la décision du Conseil d'Etat, elle siégeait à 33. La loi prévoit que le siège vacant peut être pourvu mais sans caractère obligatoire. Je trouverais normal et juste qu'il soit occupé par le vainqueur de la cantonale d'Argenteuil. Pour autant avec son entrée, la CP resterait paritaire 17-17, avec la voix prépondérante du président. Il faut savoir enfin que les votes contraires en CP sont très exceptionnels. La droite "exige" désormais la démission de la CP espérant ainsi créer les conditions d'une cohabitation qu'en aucun cas le législateur n'a prévu, cohabitation entre un Président d'une couleur politique et le reste de l'exécutif, les 11 vice-présidents, d'une autre couleur.

Personne ne conteste que la situation soit inconfortable. Elle n'est cependant pas inédite (2 exemples ces dernières années dans  l'Allier et la Gironde avec un PCG minoritaire de droite dans le premier cas, de gauche dans le second). On verra très vite si une majorité de projets existe et si nous sommes en capacité d'avancer. Le positionnement des uns et des autres nous encourage à poursuivre. Les déclarations intempestives du leader de la droite qui parle de "coup d'Etat" et ses appels incessants à la "démocratie" bafouée sont pour le moins étonnantes, même si de leur point de vue, elles sont entendables.

  • La démocratie a-t-elle été bafouée à Argenteuil ? NON

  • Le Préfet est-il intervenu pour rappeler à l'ordre le PCG ? NON

  • L'institution est-elle empêchée de fonctionner ? NON

Demain est un autre jour. Prochaine commission permanente convoquée le 5 octobre.

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02 octobre 2009

Absent de la conférence pour raison médicale - Vive la vidéo !


Déclaration de Didier Arnal Président du Conseil général

Mon commentaire :

Didier Arnal a su garder le cap quand certains à doite nous prédisaient "du sang sur les murs". Il a replacé le résultat sévère pour la gauche à Argenteuil, à sa juste place. Ce n'est ni un séisme départemental, ni un non évènement. Il y lieu d'en prendre acte et d'appeler immédiatement au travail l'ensemble des élus. Si demain nous étions durablement minoritaires, nous en tirerions les conséquences mais ce temps n'est pas venu. Faut-il rappeler qu'en additionnant toutes les voix obtenues par la  gauche, celle-ci reste majoritaire dans notre département, à défaut de l'être en sièges !

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29 septembre 2009

Une majorité de droite "virtuelle" et un discours improbable

conseil_g_n_ral La séance de ce matin au conseil général a tenu partiellement ses promesses. La droite encore mal dégrisée après sa victoire argenteuillaise a fait mine de ne pas connaître la réalité institutionnelle qui régit notre assemblée en demandant la "démission" de Didier Arnal. J'ai entendu des appels au respect de la démocratie, à l'honneur, et même dans un moment d'égarement le mot de crapulerie. Sur ce dernier qualificatif, j'ai vertement rabroué le provocateur qui s'est excusé.

J'ai patienté lors de la longue passe d'armes sur le pointillisme juridique, règlement intérieur à la main, afin de savoir s'il fallait ou non voter pour adopter l'ordre du jour. Je ne sais pas si c'était de droit ce matin, ce que j'affirme c'est que c'eût été une première. Depuis mars 2004 que je siège, nous n'avons jamais validé l'ordre du jour par un vote !

Une fois cette bataille sans intérêt terminée, nous avons pu examiner enfin les rapports. Le premier autour de la contractualisation avec les communes a donné lieu à un long débat politique et technique. J'ai été quelque peu déçu par la faiblesse des arguments de nos adversaires reconnaissant à la fois que le système du guichet d'aujourd'hui avait vécu et qu'il fallait le moderniser et le clarifier, mais pas comme ça... Certes mais comment ? Je n'ai entendu aucune proposition concrète qui puisse améliorer le rapport cadre sur lequel, avec d'autres, et l'appui de services très motivés, j'ai pu travailler pendant plusieurs mois.

L'intervention de Robert Daviot, élu de Domont et membre du grope UVO, fut le moment fort de cette matinée. Cible de toutes les attentions pour ne pas dire plus de ses collègues de groupe, il a tenu à rappeler avec beaucoup de calme et de dignité qu'il était avant tout un homme libre, libre de ses choix, libre de son vote et qu'il n'entendait en aucun cas céder au vote partisan de principe. Ce n'est pas une position nouvelle chez lui, ni un renversement d'alliance, mais cela s'inscrit dans  le droit fil de ses votes favorable sur des délibérations comme RestO'collège ou l'aide au permis de conduire par exemple, que nous avons portées depuis 18 mois et qu'il estimait justes.

Didier Arnal, conscient de l'importance du rapport sur la contractualisation avec les communes qui bouleverse les habitudes prises au fil des années depuis 40 ans, et après avoir laissé le débat aller à son terme, a choisi, avec justesse je crois, de reporter le vote en confiant à un groupe de travail paritaire le soin de répondre à certaines interrogations exprimées ou de lever certaines incompréhensions. Bref des amendement éventuels et de la pédagogie. J'en suis d'accord à la condition de respecter l'esprit du rapport, c'est à dire la fin de la logique de guichet et l'équité entre les valdoisiens. Il sera intéressant de voir la capacité de ce groupe à améliorer le rapport dans un délai nécessairement contraint si l'on veut enfin avancer sur ce sujet essentiel pour aider à l'investissement des communes. Ceux qui rêveraient sans le dire d'un enterrement définitif en seront pour leurs frais, ils peuvent compter sur moi pour le leur rappeler.
Tous les autres rapports ont été votés à l'unanimité. J'en suis heureux pour au moins deux d'entre eux de mon domaine de compétence, l'Education : le plan numérique des collèges et la mise en place progressive d'une nouvelle politique de restauration.

On a vu que la "majorité politique" à très forte ossature UMP n'était que virtuelle et que l'équilibre des forces en présence était en réalité total. Et ce n'est pas le discours liminaire improbable d'Arnaud Bazin relayé par François Scellier sur le seul slogan "Arnal démission" qui changera cette réalité objective.

Un mot personnel car j'ai lu des commentaires peu ragoutants de certains "habitués" de mon blog. Comme je ne suis pas attaché à mes responsabilités pour les indemnités qui s'y rattachent et que je perçois comme tout un chacun dans le strict respect de la loi, je ne suis pas davantage attaché aux épaulettes de vice-président pour paraître. Ce qui m'interesse, c'est la réflexion, la proposition, le débat et l'action. J'ai les convictions bien à gauche et l'exercice des reponsabilités au sein de l'exécutif départemental m'a permis d'essayer de les mettre en oeuvre concrètement tout en participant à une belle aventure à la fois personnelle et collective. Travailler (beaucoup) depuis 18 mois à la mise en place du quotient familial et à la réforme dans la restauration de nos collèges, lancer le plan numérique des collèges, l'aide au permis de conduire, la réforme nécessaire de l'aide à la vidéosurveillance, la contractualisation avec les communes, et d'autre actions de moindre visibilité mais toutes aussi utiles, voilà ma tasse de thé et j'en suis plutôt fier.

A delà de la majorité "virtuelle" dont se glorifie la droite et son discours improbable (en droit) sur 'l'illégitimité" de Didier Arnal, il reste surtout beaucoup de boulot à faire, beaucoup d'énergie à dépenser au sein d'une majorité de projets à défaut d'être une majorité numériquement estampillée. Si je peux continuer à y prendre ma part, je le ferai au service du seul intérêt général et de mes convictions.      

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27 septembre 2009

Argenteuil se tourne "très partiellement" vers la droite

Le premier tour avait été difficile avec des résultats décevants, loin d'être à la hauteur du travail accompli depuis 18 mois au conseil général par la majorité de gauche et Marie-Jo y a pris largement sa part.

La droite locale en quête d'une revanche depuis sa double défaite de mars 2008, avait choisi de municipaliser à outrance le scrutin en taisant complètement sa dimension strictement cantonale. Malgré ou plutôt grâce à cette tromperie sur la marchandise, elle a convainvu une majorité d'électeurs argenteuillais. Le résultat est clair et n'appelle aucun autre commentaire. La droite était triomphante ce soir et nombre de camarades ont fait bloc autour de notre candidate pour la remercier et la réconforter. C'est dur les soirs de défaite...

Reste à écrire la suite de l'histoire du conseil général et ça commence demain. Après le comportement anti-républicain de la droite départementale qui a refusé de siéger vendredi, la séance est de droit lundi matin et cette fois, point de quorum, mais des rapports dont on va pouvoir enfin débattre et non des moindres : rapport cadre sur la constractualisation avec les communes, plan numérique des collèges (première phase avec 36 collèges concernés), rapport sur la restauration dans les collèges, transport adapté pour les personnes en situation de handicap, première maison Alzheimer etc.

Commentaire demain soir sur cette journée très particulière.

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22 septembre 2009

Métezeau vire en tête, ça sent pas bon ...

Soirée électorale difficile pour la gauche qui en a connu de meilleures.
Mais rien n'est fait, on joue le match retour dimanche 27 septembre.

L'abstention a fait, et de très loin, le meilleur score et clairement ce sont nos électeurs qui n'ont pas pris conscience de l'enjeu. Malgré une vraie campagne de terrain et une excellente candidate, les électeurs ont oublié un peu vite que la victoire (hypothèse) de l'UMP entrainerait à coup sûr la fin de nombreuses mesures prises en 18 mois par notre majorité. Il faut réveiller les familles et les jeunes qui n'ont pas voté, car ils ont tout à craindre. Il est évident que ce n'est pas la politique du conseil général commme l'a dit le candidat de droite qui a été sanctionnée mais plutôt son travail de sape systématique et démagogique, mais payant à ce jour, de la politique municipale. Il a réussi à déplacer une frange de l'électorat en jouant les prolongations de la municipale perdue par la droite en mars 2008, laissant croire que son élection pouvait changer la donne. C'est évidemment faux car Philippe Doucet est Maire d'Argenteuil au moins jusqu'en 2014.

Il nous reste 5 jours pour convaincre nos électeurs d'aller voter ! 

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08 septembre 2009

UVO ou la confrérie des notables d'hier et d'avant hier

"Un club de boulistes" avait dit Francis Delattre, sévère avec son propre camp après la défaite de mars 2008. Je lui laisse la paternité de cette attaque frontale. Quand on regarde ce qu'ils produisent au travers de leurs différents écrits, c'est à se demander si nous vivons vraiment dans le même département et à la même époque ?

Ils parlent de nous comme au temps de la guerre froide et du mur de Berlin tombé il y a 20 ans... de "l'alliance socialo-communiste", mais pour faire peur à qui ? C'est un vrai mystère. Je tente 2 explications basiques :

Si c'est pour dire que le PS et le PC sont alliés dans la majorité de gauche au conseil général, c'est une évidence et une situation commune à des centaines de municipalités de toute taille, dans plus de la moitié des départements et la très grande majorité des régions où les français nous ont fait largement confiance.

Si c'est pour essayer de ressusciter le spectre de Staline ou de Brejnev, leur cas est alors beaucoup plus grave que je ne l'imaginais. Il faudrait leur annoncer avec délicatesse que feu Joseph Staline nous a quittés en 1953 et que la Seine et Oise n'est plus !

Ils attaquent toutes nos initiatives et toutes nos décisions sous les prétextes les plus futiles et les plus fallacieux. Quelques exemples et de leurs votes et de leur positionnement illustrent bien leur archaïsme et leur déconnexion avec la réalité du moment :

  • La restauration moins chère dans les collèges : vote contre. Pourquoi : parce que...
  • L'aide au permis de conduire pour les jeunes : vote contre.  Pourquoi ? Parce que... 
  • La contractualisation avec les communes : une catastrophe, un exercice pour favoriser les communes de gauche etc. Autant de contre vérités qu'ils tentent de véhiculer depuis des mois auprès des Maires valdoisiens qui ne s'y laissent pas prendre (à part évidemment quelques afficionados de droite). Rendez-vous le 25 septembre pour une séance qui promet d'être animée et qui surtout rétablira la vérité à savoir que c'est un projet moderne, équitable et qui n'ostracise personne, au contraire.   

  • Les Etats généraux des transports : une opération électorale éructent-ils ! Rendez-vous au Hall Saint Martin les 18 et 19 septembre avec tous les acteurs du transports et les valdoisiens.
  • La défense du département dans le Grand Paris : du gaspillage d'argent public ! Quelle inconséquence de la part de ceux qui n'ont rien dit, rien fait, rien vu venir sur le sujet. La balle est dans le camp de Christian Blanc et à l'Elysée, c'est à dire auprès de leurs amis politiques.

La réalité, c'est que ces messieurs sont des élus d'un autre temps (à signaler qu'aucune femme n'a été jugée suffisamment représentative à droite pour siéger au conseil général) et qu'ils se croyaient quasiment inamovibles jusqu'à la douche froide de mars 2008 qui les a réveillés. Mais ils n'ont pas pour autant changer d'époque !

Et que dire de leur candidat à Argenteuil ? Que sa campagne se désintéresse totalement du département et qu'il règne à droite une odeur nauséabonde de revanche à tout prix, au prix de tracts grossiers de caniveau.

Je ne lis pas dans le marre de café mais je fais confiance à notre candidate Marie-José Cayzac et au bon sens des électeurs du canton qui l'ont élue en 2008. Face au candidat de la droite revancharde, d'une droite qui ne propose rien et qui soutient aveuglément toutes les décisions gouvernementales, ils sauront choisir. 

Aux urnes citoyens les 20 et 27 septembre !

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24 août 2009

Canton d'Argenteuil - Est, un premier tour déterminant dans 4 semaines


Le conseil général du Val-d'Oise bascule à gauche
envoyé par vonews. - Regardez les dernières vidéos d'actu.

Revoir cette vidéo à 1 mois du scrutin partiel d'Argenteuil nous rappelle plus que jamais l'enjeu de la cantonale partielle d'Argenteuil. Notre collègue et amie Marie-José Cayzac est en campagne pour confirmer sa victoire et l'emporter à nouveau les dimanches 20 et 27 septembre. La majorité de gauche a beaucoup travaillé depuis 18 mois et a mis en place de nombreuses innovations que je ne détaille pas ici. Aux côtés de Didier Arnal qui préside le conseil général, chacun s'est investi et le travail a été de tous les instants. Afin de poursuivre, et les dossiers dans tous les domaines ne manquent pas, nous devons être unis dès le premier tour derrière la candidate de la Gauche 

Avec Marie-Jo dès le 31 août pour la dernière ligne droite !

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25 juillet 2009

Toujours indemnisé et toujours mal au dos

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Semaine douloureuse au vrai sens du terme.
Entre activités professionnelles à l'identique et un conseil général en pré-période estivale, j'ai trainé des douleurs lancinantes sur lesquelles les antalgiques classiques (dont le fameux "Diantalvic")  ont peu d'effet. Il faudrait que je pense à me soigner un peu plus sérieusement car je fais le désespoir d'un de mes associés rhumatologue qui a renoncé... car je n'ai suivi aucun de ces conseils !
Bref, j'en appelle à l'immense communauté des lombalgiques chroniques, ils savent eux que ça douille !

Retour sur les indemnités d'élu : c'est un jeune militant de ma section (il fait de la veille média pour gagner sa vie tout en poursuivant ses études) qui m'a signalé que je n'avais pas réagi à la publication dans le magazine Capital de mai à l'article sur "les vrais revenus de nos élus". Mon nom figure bien sur le site de Capital.fr au titre du Val d'Oise, mais avec une erreur. Lire l'ensemble de l'article en cliquant sur le lien suivant :
http://www.capital.fr/le-magazine/extras-online/extra-on-line-magazine-capital-mai-2009/les-revenus-de-1250-elus-region-par-region

Mon indemnité n'est pas de de 3640 € brut mais de 3415 € brut soit 2739 € net. L'erreur vient  de la sommation de l'indemnité d'élu VP du CG = 3415 € + 225 €, indemnité de conseiller municipal (non obligatoire).
Le montant de mes indemnités a toujours été publié sur mon blog.
Je ne perçois plus d'indemnité de conseiller municipal depuis avril 2008. Précedemment elle était de 189 € net (210 € brut). Je rappelle également que le plus souvent (c'est le cas au PS) les élus reversent un % de leurs indemnités à leur formation politique. Ce reversement est déductible des impôts avec un plafond.

Les indemnités perçues par les élus sont souvent mal vécues par bien des citoyens qui les jugent pêle-mêle "inacceptables", "scandaleuses", illégitimes" etc. On pourrait multiplier les qualificatifs. C'est un sujet très sensible sur lequel il faut éviter l'amalgame, entre un Maire ou un élu à mandat unique et certains cumulards. Il  faut également rappeler les règles et le fonctionnement sans éluder les zones d'ombre.

Le montant des indemnités ne sont pas décidées par les élus mais par la loi. Alors certes ce sont les députés et les sénateurs qui la votent. C'est le fondement de notre Démocratie. Cela étant dit, la discussion peut s'organiser autour de points particuliers :

  • Le problème du cumul des mandats,

  • Les indemnités annexes et les avantages octroyés sans (quasiment) aucun contrôle,

  • L'emploi de proches (la famille !),

  • Les régimes de retraite dont celui hyper-favorable des parlementaires.

Autant de sujets qui mériteraient d'être revisités rapidement en ces temps de suspicion généralisée et de désavoeu de la politique et du personnel politique. Nous y avons tous intérêt, citoyens et élus (et les élus sont d'abord des citoyens) à la dans la plus grande transparence, sans démagogie mais aussi sans concession.

Concernant les conseillers généraux, vice-présidents ou pas du Val d'Oise, ils peuvent percevoir des indemnités complémentaires comme suit, mais je ne suis pas sûr d'être exhaustif :

  • La Présidence et les 2 Vice-présidences du SDIS (Service départemental d'incendie et de secours - les pompiers) environ 1000 € pour le premier et 500 € pour les VP.

  • La Présidence de la base de loisirs de Cergy dont je connais pas le montant ,

  • Le CA de la SEMAVO (Scociété d'économie mixte). J'y ai siégé de 2004 à 2008 et l'indemnité se montait par réunion du CA trimestrielle à 150 € et 300 € pour le Président qui est un élu.

  • Les membres du CA de Val d'Oise habitat pour un montant forfaitaire par réunion de quelques 70 €. Encore faut-il la demander. Elu au CA du bailleur social départemental, je ne l'ai jamais réclamée.

On peut également lister les avantages liés au mandat qui sont les suivants :

  • La possibilité de cotiser à un fonds de retraite par capitalisation au taux de 4, 6 ou 8 % de son indemnité brute, abondé pour un montant identique par le conseil général. A ce jour, je n'y cotise pas par négligence initiale. Mais la proposition est évidemment intéressante et j'envisage de le faire et de racheter les années précédentes.

  • La possibilté de formations payées par le CG et délivrées par des organismes agréés sur les sujets en rapport avec notre mandat (finances publiques, politiques sectorielles etc.)   

  • Le remboursement d'indemnités kilométriques contrôlé par une déclaration mensuelle, et la possibilité d'un prêt de véhicule du CG (twingo) pour un déplacement ponctuel.

  • A compter de septembre 2009, l'octroi d'un téléphone avec forfait France bloqué (Black Berry pour les vice présidents et les délégués exécutifs). A ce jour, nous payons nous mêmes notra abonnement et nos consommations téléphoniques qui dépassent pour ce qui me concerne les 100 € mensuels.

  • La fourniture de coupes et de lots, en nombre limité, pour répondre aux demandes des asscociations et des clubs de nos cantons.

On voit qu'ici seule la cotisation facultative à un fonds de capitalisation est un réel avantage, le reste relevant d'un  fonctionnement assez classique. 

J'ajoute l'emploi de collaborateurs auprès des groupes politiques de l'assemblée départementale. Ce sont 4 personnes qui travaillent au groupe PS et apparentés, selon une enveloppe normée, et qui pour ce qui concerne mon groupe n'est pas entièrement consommée.

Si ce message donnait lieu à interrogations, j'y répondrais volontiers.

Posté par gerardsebaoun à 14:44 - Le Conseil général - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]
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